Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP TCI
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1581014
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
01/03/2000
SUP TCI de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public

Présentation de la marque SUP TCI

Déposée le 1 mars 1990 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SUP TCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public), domicilié(e) 7 Rue Charles Nodier , 25000 BESANCON - France.

La marque SUP TCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP TCI est expirée depuis le 1 mars 2000.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION ACTIVE , ACTIVATEUR ECONOMIQUE , ACHAT MONTBELIARD , ACHAT DOUBS , MBA IMEA , ACHAT PONTARLIER , ACHAT BESANCON , NEBA , CLIENT D'ABORD, D'ACCORD! , GRAND VERT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public) - 7 Rue Charles Nodier , 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie notamment livres, publications, revues, périodiques, journaux, catalogues, imprimés, albums, affiches, photographies;articles de bureau (à l'exception des meubles);appareils et ustensiles de bureau non électriques;fournitures pour l'écriture;papeterie;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;machines à écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement.Tous services d'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaire;conseils en communication services de publicité, de promotion, de relations publiques;services de mercatique notamment d'études de marché et d'enquêtes en rapport avec la conduite des affaires;bureau de style, d'esthétique, de coloriste;d'architecture, de décoration intérieure, de conception d'espaces de vente et d'exposition;création, diffusion, démonstration de produits et de matériels publicitaires;location de matériel et d'espaces publicitaires;services d'informations et de renseignement d'affaires;services de secrétariat, de comptabilité, d'import-export;services de reproduction de documents;location de matériel de bureau et d'exposition;services de recrutement et de placement de personnel.Sélection du personnel par procédés psychotechniques;location de tous appareils électriques, de tous distributeurs automatiques, d'ordinateurs et matériels informatiques;programmation pour ordinateur, recherche en informatique;études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);travaux d'ingénieurs (expertises);conseils et établissements de plans pour la construction;consultations en matière de sécurité;recherches, essais et analyses en chimie, bactériologie, cosmétologie, mécanique et relatifs aux matériaux;services liés à l'exploitation pétrolière et géologique;dessin industriel et conception de conditionnements;services liés à la photographie, reportages;services de création musicale, vidéographique et scénique;gérance de droits d'auteurs;services de contentieux, services de traductions;imprimerie.Services d'enseignement et de formation, d'enseignement à distance, d'enseignement assisté par ordinateur;services de loisirs, parc d'attractions, jardins zoologiques, cirques, services d'impresarios et d'artistes de spectacle;exploitation d'installations sportives;édition et publication de livres, périodiques, catalogues, albums, brochures, affiches, photographies;abonnement et distribution de journaux;prêt de livres;production de films, de programmes radiophoniques ou de télévision;spectacles, divertissements scéniques, radiophoniques, télévisés;orchestres;studios de cinéma;location de matériels et de vêtements de loisirs et de sports;location de postes de radio et de télévision, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, photographiques et vidéographiques;location de films, d'enregistrements sonores et vidéographiques;location de décors de spectacles;organisation de salons, de congrès, de séminaires, d'expositions, de manifestations artistiques ou culturelles;location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, dîners-débats;organisation de concours (éducation ou divertissement);hôtels, pensions, camps et clubs de vacances, maisons de vacances, fermes pensions;cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-services;direction d'hôtels, réservations du logement, du gîte et du couvert;services d'informations météorologiques;salons de beauté, salons de coiffure;agences matrimoniales, clubs de rencontres;agences de détectives et d'enquêtes sur personnes portées disparues;agences de surveillance nocturne, escorte (accompagnement), protection civile;pompes funèbres;crémation;services de santé, hospitaliers, médicaux, dentaires, de physiothérapie, de chiropraxie;cliniques, dispensaires, opticiens;maisons de santé, de repos, de retraite;pensionnats, pouponnières;services vétérinaires; services de jardiniers paysagistes, de pépiniéristes et d'horticulture

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.